1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site web https://bapst-technologies.com (ci-après « le Site »). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
2. Informations Légales
- Nom de l’entreprise : Bapst Technologies, filiale de Le Monde d’Isis
- Forme juridique : SARL
- Adresse du siège social : 759 Avenue Charles de Gaulle, 01330 Villars les Dombes, France
- Directeur de la publication : Charles BAPST
- Hébergeur : IONOS, https://www.ionos.fr/, 0970 808 911
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. Bapst Technologies se réserve le droit de refuser l’accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation.
4. Services Fournis
Bapst Technologies propose des services digitaux, incluant la création web, l’intelligence artificielle, la stratégie de contenu, le SEO, la gestion des réseaux sociaux et des annonces publicitaires. Les informations fournies sur le Site sont aussi précises que possible et le Site est périodiquement remis à jour, mais peut contenir des inexactitudes ou des omissions.
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur le Site, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Bapst Technologies, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Bapst Technologies.
6. Utilisation du Site
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGU. Il s’engage notamment à ne pas :
- Utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par la loi.
- Perturber, dégrader ou rendre moins performant le Site.
- Collecter des données personnelles des autres utilisateurs.
- Utiliser le Site pour envoyer des publicités non sollicitées (spams).
7. Responsabilité
Bapst Technologies s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Bapst Technologies ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L’utilisateur utilise le Site à ses propres risques. En aucun cas, Bapst Technologies ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de son utilisation.
8. Protection des Données Personnelles
Bapst Technologies s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
9. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Bapst Technologies n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur utilisation. L’utilisateur est seul responsable de son utilisation de ces sites.
10. Modification des CGU
Bapst Technologies se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
11. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de la juridiction de Trévoux, France.
Pour toute question concernant les présentes CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@bapst-technologies.com.
